Transports

DÉCLARATION DU GOUVERNEMENT ET DÉBAT SUR LES INFRASTRUCTURES 2003-2020 - 22/05/2003

Mardi 20 mai 2003 Intervention de Paul Giacobbi M. Paul Giacobbi - J'étais heureux de ce débat en tant que défenseur acharné des méthodes rationnelles de choix budgétaires, parce qu'un audit de nos réseaux publics, de leur utilité et de leur financement éclaire notre travail. J'ai été surpris d'entendre M. Daubresse...

Question orale sans débat - 18/03/2003

Mardi 18 mars 2003 service public du transport aérien M. Paul Giacobbi - Suite aux événements récemment survenus dans le transport aérien français, je m'interroge sur la conception qu'a le Gouvernement d'une concurrence organisée et loyale dans le service public. Les dettes sociales, fiscales et parafiscales d'Air...

Fonctionnaires retraités-Indemnité compensatoire pour frais de transport - 22/04/2004

Question publiée au JO le : 16/03/2004 Ministère : Fonction publique M. Paul Giacobbi appelle l'attention de M. le ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire sur l'octroi de l'indemnité compensatoire pour frais de transport aux agents retraités de l'État en Corse. En...

Sécurité routière - 10/12/2003

Question publiée au JO le 15/12/2003 Ministère : Intérieur M. Paul Giacobbi appelle l'attention de M. le ministre de l’Intérieur sur la sécurité routière en Corse. L’observation de l’accidentologie locale, selon les données de l’observatoire national de la sécurité routière, montre que si, depuis le début de l’année...

Compagnies aériennes-dettes sociales et fiscales - 03/03/2003

Question parue au JO du 05/05/2003 Ministère : Equipement et Transports M. Paul Giacobbi appelle l’attention de M. le ministre de l’équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer à propos des dettes fiscales et sociales des compagnies aériennes françaises. Les dettes ...

Atterrissage de nuit sur l'aéroport de Calvi - Question Orale 2005 - 20/12/2003

Question orale sans débat au ministre des transports Compte-rendu intégral de la séance du 20 décembre 2005 Monsieur le ministre délégué à l'industrie, j'ai interrogé au mois de mars dernier le prédécesseur de M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur la question de...
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