Mentions légales

Site officiel de Paul Giacobbi : www.paul-giacobbi.org

Paul Giacobbi
Assemblée Nationale
Casier de la Poste, Palais Bourbon
75 355 Paris 07 SP

Standard :
Tél : 01 40 63 03 09 - Fax : 01 40 63 03 89

Propriétaire du site :
Paul Giacobbi

Directeur de la publication :
Paul Giacobbi

Animation éditoriale, mise à jour :
Paul Giacobbi

Maintenance technique :
Omaha-Beach / Wmaker

Réalisation :
Omaha-Beach
Av. Marcel Merieux / ZAC de Sacuny / Park Avenir - 69530 BRIGNAIS
Tél. / Fax : 04 78 05 45 98
www.omaha-beach.fr

Système de Gestion de contenus :
Webzine Maker
www.wmaker.net

Hébergement :
Webzine Maker
www.wmaker.net

Crédit photos :
Photothèque de l'Assemblée Nationale
Shutterstock

Traitement des données personnelles
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Il est donc possible, sur simple demande :
- d'exiger la suppression des informations vous concernant dans l’annuaire
- de demander la radiation de votre adresse de courrier électronique de la liste de diffusion.
Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :

Paul Giacobbi
Assemblée Nationale
Casier de la Poste, Palais Bourbon
75 355 Paris 07 SP

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité.
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon.
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective.
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source.
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits.

Photographie
Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du service communication de la Ville

Cookies
Pour des raisons liées à la technologie employée par l'un de nos prestataires, un cookie de session et un cookie gérant l'animation de la page d'accueil peuvent vous être proposés au cours de votre navigation, à des fins de mesure de l'audience du site. L'accès au site n'est en aucun cas conditionné à l'acceptation de ces cookies. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur.

Responsabilité
paul-giacobbi.org ne peut pas être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données dues aux divers réseaux de l'internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l'utilisateur.